Digital Synapse Exchange
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Conditions Générales d'Utilisation

Dernière mise à jour : 18 février 2026

Sommaire

  • 1. Objet
  • 2. Accès à la plateforme
  • 3. Création de compte
  • 4. Contenu utilisateur
  • 5. Comportements interdits
  • 6. Propriété intellectuelle
  • 7. Responsabilité
  • 8. Résiliation
  • 9. Droit applicable

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Digital Synapse Exchange accessible à l'adresse digital-synapse-exchange.com. En vous inscrivant ou en utilisant nos services, vous acceptez sans réserve ces conditions.

1. Objet

Digital Synapse Exchange est une plateforme collaborative de recherche et d'échange de connaissances destinée aux professionnels, institutions et individus. Elle met à disposition des outils de publication, de simulation, de négociation et de rédaction scientifique.

2. Accès à la plateforme

L'accès aux fonctionnalités publiques (consultation du Hub, présentation des modules) est libre et gratuit. L'accès à l'espace membre et aux fonctionnalités avancées nécessite la création d'un compte.

Nous nous réservons le droit de suspendre l'accès à la plateforme pour maintenance ou mise à jour, sans préavis ni indemnité.

3. Création de compte

Pour créer un compte, vous devez :

  • Fournir un nom d'utilisateur unique et une adresse email valide
  • Choisir un mot de passe sécurisé (minimum 8 caractères)
  • Accepter les présentes CGU et la Politique de Confidentialité
  • Être âgé d'au moins 16 ans

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants. Toute activité effectuée depuis votre compte est réputée effectuée par vous.

4. Contenu utilisateur

En publiant du contenu sur Digital Synapse Exchange, vous garantissez que vous en êtes l'auteur ou disposez des droits nécessaires. Vous conservez la propriété de votre contenu mais accordez à la plateforme une licence non exclusive de diffusion dans le cadre du service.

Tout contenu soumis est susceptible d'être modéré. Nous nous réservons le droit de supprimer tout contenu contraire aux présentes CGU sans préavis.

5. Comportements interdits

Il est strictement interdit de :

  • Publier des contenus illicites, diffamatoires, haineux ou portant atteinte à des tiers
  • Tenter d'accéder à des comptes ou données d'autres utilisateurs
  • Utiliser la plateforme à des fins commerciales sans autorisation préalable
  • Reproduire la base de données ou le contenu sans accord écrit
  • Utiliser des robots ou scripts automatisés pour collecter des données
  • Diffuser des logiciels malveillants ou tenter de compromettre la sécurité

⚠️ Droits d'auteur Digital Synapse Exchange – Reproduction de la base de données strictement interdite.

6. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments constituant la plateforme (design, code, marques, logos, structure) sont la propriété exclusive de Vidal Bravo - Jandia Miguel et sont protégés par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation non autorisée est passible de poursuites judiciaires.

7. Responsabilité

Digital Synapse Exchange s'efforce d'assurer la disponibilité et la fiabilité de la plateforme mais ne peut garantir une disponibilité ininterrompue. Nous ne saurions être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser la plateforme. Le service est fourni 'en l'état' (as is), sans aucune garantie de performance, de continuité de service ou d'adéquation à un usage professionnel spécifique.

Les contenus publiés par les utilisateurs n'engagent que leurs auteurs. La plateforme ne peut être tenue responsable des informations publiées par ses membres.

8. Résiliation

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment en contactant Email : Nous écrire par email

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des présentes CGU, sans préavis ni indemnité.

9. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable avant tout recours judiciaire. À défaut, le tribunal compétent sera celui du ressort de Toulon, France.

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