L’article 544 du Code civil français - site Légifrance - dispose que « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses de la manière la plus absolue, pourvu qu'on n'en fasse pas un usage prohibé par les lois ou
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par les règlements ».
C’est donc, le droit, et donc du bas latin directum, « ce qui est juste », « justice », puis « règles du droit » selon l’Académie française.
On distingue généralement pour le droit de propriété, le droit d'user ou d’utiliser usus, de jouir ou de percevoir les fruits fructus et de disposer c’est-à-dire aliéner par exemple abusus. Pour ma part, je trouve essentiel de parler aussi du jus, le droit en lui-même, de usus, fructus et abusus (D’ailleurs, abusus est bien le sens que l’on entend à l’oreille soit le fait d’user jusqu’à extinction de la chose ou disparition, ce qui paraît peut-être excessif, mais c’est le droit et le principe de la propriété).
Pourquoi une telle mise au point sur le jus. Car les auteurs oublie volontairement le principe du contenant et du contenu (A moins qu’ils soient de piètre auteurs de doctrine juridique), le jus est ainsi non seulement le contenant, l’usus, le fructus et l’abusus, étant le contenu mais le jus - ou bien encore la règle de droit - est aussi est en elle-même une propriété opposable à tous. C’est évident. Parler pour définir une chose à l’envers c’est-à-dire, définir le droit - de propriété ici en l’occurrence - expliquant le démembrement de celui-ci, c’est mal qualifié. Et c’est peu dire.
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Il faut bien regarder ce schéma et s’en souvenir pour la suite de ce document car ce qui est droit ou encore juste (D’ailleurs, en une vie de 54 ans jamais vu quelqu’un de juste, ça n’existe pas) n’est pas de ce monde malheureusement et c’est voulu par les gens et les Etats, je dis bien les gens en premier car un Etat sans gens, je connais pas. donc, c’est volontaire que l’humanité vit la misère juridique dans lesdits états de droit. Mais Nemo auditur propriamtem turpitudinem allegans ou bien encore nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude.
I Géographie Historique latin :
a/ Historique latin :
Le droit romain connaissait le « jus » ou encore jus (du latin jus, juris, droit) selon Le Larousse. Ainsi, le jus honorum (droit d’être élu) avec le jus suffragii (droit de vote). On rencontrait aussi le jus quiritium (droit verbal et coutumier) selon toujours le Larousse. Il s’agit ainsi d’un droit dans toute son étendue. Notons la définition ou la vue anglo-saxonne ou plutôt en common law : « defined as an estate or interest of "potentially infinite duration. » ou traduit comme « La propriété en pleine propriété est souvent définie comme un domaine ou un intérêt d'une « durée potentiellement infinie » selon l’université de Colombia, USA. Très intéressant cette vue plutôt pragmatique.
b/ Géographie : Alors à quand remonte le droit et où ? Eh bien, comme je l’ai écris dans un autre article, le droit c’est in fine, si vous écoutez pas mon droit, c’est donc mon poing sur la figure. C’est assez rigolo pour des gens qui aux 21 siècles se prétendent civilisés c’est-à-dire des non sauvages, je dis cela car les tribus dites à l’état sauvages ou tribales existent encore, peu nombreuses certes mais y en a.
Bon, un peu de sérieux, hihi, selon le droit canonique, donc pour les religieux, il faut remonter à Abel et Caïn effectivement. Donc, plutôt à l’est de l’Europe.
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Pour les tenant de la théorie de l’évolution, il faudrait remonter aux troglodytes (sauvages vivant dans des grottes ou huttes rudimentaires).
On retrouve au-delà, du droit romain, le droit égyptien et après le droit grec. Là aussi, plutôt à l’est de l’Europe et au sud. Pourquoi car qui dit droit verbal, je parle donc j’édicte si je le souhaite, on retrouve les premiers écrits il y a à peu près 3 000 avant JC. Qui dit état organisé et écrit, implique nécessairement le droit écrit c’est ce qu’explique notamment le site de L’Institut d’études sur le droit et la justice dans les sociétés arabe avec le Mâât égytpien. Bon alors avant, il restait quoi ? Eh bien le droit verbal comme précité. Et le poing sur la figure, c’est-à-dire son application manu militari.
II La nécessité du droit versus autre chose ?
a/ Argumentation : Mais pourquoi avoir mis en place une telle structure verbal. N’oublions pas la définition : « ce qui est juste ». Alors certains vont dire que le juste est abstrait ou mouvant selon les peuples, les générations, voir les personnes. Pourtant il y a des notions universelles que tout le monde connaît et que tout le monde refusent par pure méchanceté (y a qu’à voir les prisons bondés que les états ne savent plus quoi faire avec ces gens sans compter touts ces condamnés en liberté et ceux qui les mêmes et ne se font jamais attraper ; ça en fait du monde, lol) et par plaisir de faire ce qui est mauvais apparemment beaucoup plus simple pour tous ces gens. Ainsi, en 2025, tuer pour 10 euros c’est juste pour son auteur. Alors certains vont dire que j’exagère et pourtant, ce n’est que la réalité. Et je passe la liste pléthorique entre guerres, guérillas, soulèvement, rebellion, délinquance, criminalité selon les régions du globe. Les états ne s’en sortent plus qu’ils ont baissé les bras depuis très longtemps. C’est pas nouveau.
b/ Observation : C’est étrange car par exemple si l’on prend la constitution des USA, elle déclare dans son préambule : « We the People of the United States, in Order to form a more perfect Union, establish Justice, insure domestic Tranquility, provide for the common defense, promote the general Welfare, and secure the Blessings of Liberty to ourselves and our Posterity, do ordain and establish this Constitution for the United States of America ». Soit « Nous, le peuple des États-Unis, afin de former une Union plus parfaite, d'établir la justice, d'assurer la tranquillité intérieure, de pourvoir à la défense commune, de promouvoir le bien-être général et d'assurer les bienfaits de la liberté pour nous-mêmes et notre postérité, décrétons et établissons cette Constitution pour les États-Unis d'Amérique. ». Senate.gov
Pour le peuple Suisse, je cite son préambule : Constitution fédérale de la Confédération suisse du 18 avril 1999 Préambule Au nom de Dieu Tout-Puissant! Le peuple et les cantons suisses, Conscients de leur responsabilité envers la Création, Résolus à renouveler leur alliance pour renforcer la liberté, la démocratie, l’indépendance et la paix dans un esprit de solidarité et d’ouverture au monde, Déterminés à vivre ensemble leurs diversités dans le respect de l’autre et l’équité, Conscients des acquis communs et de leur devoir d’assumer leurs responsabilités envers les générations futures, Sachant que seul est libre qui use de sa liberté et que la force de la communauté se mesure au bien-être du plus faible de ses membres, ». FexLex
Etrange ces déclarations lorsque l’on voit le comportement des gens. Non. Il faut ajouter la DDHC de 1789 de la consitution française de 1958 : « Article 1er : Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. »
III Implication sur le droit de propriété :
Je soutiens que le droit de propriété est le premier des vols. Un vol ancien d’une très grave gravité. Et perpétrer jusqu’à ce jour. Bref, pourquoi est-ce un vol juridiquement je parle?
a/ Voici un autre schéma qui complète le premier :
à droite ci-contre :
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Voici donc l’ordonnancement juridique et économique en France et partout ailleurs.
b/ Calcul et Explication : La loi donc la constitution dit que vous naissez libre et égaux en droits. L’Etat dit par une loi et donc promulgue :
1/ Vous avez 100
2/ par décret : il dit : vous avez plus que 80
3/ par arrêté : il dit vous avez plus que 60
4/ Enfin le citoyen, dit il me reste plus que 40 dans le meilleur des cas. (puisque il faut et c’est volontairement que j’ai tu le fait que l’entreprise est placé dans le schéma au dessus du citoyen car c’est là réalité ne serait que par sa surface financière plutôt supérieure à l’individu mais en réalité il faut la placer tout autour encerclant le citoyen comme rien c’est gratuit, vraiment rien (gratuit = TTC) puisque celui avec ces 40 ou 20 doit tout payer et les gens comme des non intelligents trouvent cela normal de vivre comme de pauvres esclaves et ce, de partout sur la planète, les riches étant de riches esclaves de leur richesses. Nota Bene : A une époque où tout le monde fait l’apologie des millionnaires et des milliardaires, les gens doivent bien se rendre compte qu’en réalité ils ne peuvent réellement pas profiter de leur argent, c’est donc un mensonge et un leurre. Pourquoi : imaginez vous 400 milliards en banque. Vous allez vous dire je m’achète un Boing petit pas un grand, puis yacht etc. mais il faut bien se rendre compte que le Boeing vous pourrez atterrir quasi nulle part sur la planète car les pistes des principaux aéroports sont réservés aux companies commerciales ou carrément pour tous les autres petits aéroports, leur pistes sont trop petites ou bien le bitume n’est pas fait pour supporter la masse de votre Boeing ; pareil pour votre yacht, la plupart des ports sur la planète vous seront fermés etc… et comme il n’y aucune baguette ou fringue ou même objet à 1 milliard sur la planète vous faites rien de vos 400 milliard). Il y a bien une petite bombe atomique mais c’est pas en vente libre en pharmacie. lol ! It’s an evidence. c’est une évidence, et donc une preuve. Et c’est redondant.
Pire lorsque l’entreprise entre en jeu comme on peut le voir dans le schéma, le citoyen dit en fait non il me reste que 20. Pourquoi une base 20. Est-ce un hazard. Une astuce ou encore une blague.Les 20 correspondent tout simplement au 20% de taux de T.V.A. approximatif (puisque le taux réel en France n’est pas de 20% mais de 66/1000 et non 66%) vu que c’est un schéma lui non approximatif mais parfait pour notre explication. Bref, comme on peut le voir c’est du non droit et de la confiscation et donc du vol juridique. Et tout cela au nom du droit de propriété que l’état bien évidemment se réserve la pleine propriété in fine.
Autrement dit : je n’ai pas fini l’analyse de ce qui est juste e donc de la définition du droit. A dit à B on sait pas pourquoi mais peut-être que A est belliqueux et qu’il invective voir qu’il menace de mort un peu comme l’état (même si la peine de mort est aboli en France bon il y a la perpétuité condamnation à mort déguisé), donc A dit à B : je t’oppose ma personne et donc mon droit à peine de sanction … peu importe le contenu de ce qu’il oppose. Deux solutions (1er cas et 2eme cas): C’est dans la rue et cela peut-être considéré comme un abus, voir dire c’est n’importe quoi ; seconde solution : A s’appuie sur un texte de loi. Mais le texte de réduit dans toute sa dimension avec un peuple composé de deux sujet de sujet de droit soit A et B alors vraisemblablement, B est d’accord avec ce texte de loi sinon il aurait pas voté dans une relation bipartite. Bon, imaginons maintenant le premier cas : A vit dans un lieu A et B vit dans un lieu B. Mais il n’on aucune relation bipartite toute simplement car il ne se connaissent pas voir ils savent même pas où se trouve l’un ou autre. Alors si A vient à rencontrer B et lui oppose son droit. B est en droit, contrairement au premier cas, de refuser ce droit. Dans une relation bipartie il n’y a pas de juge puisque A et B sont seuls. Qui va donc les départager ou plutôt qu’est-ce qui va les départager. Il est fort probable qu’ils en viennent aux mains in fine la nature humaine ne chassant jamais le galop. Abel et Caïn. Drôle d’histoire. On connaît la suite. Caïn tua son frère juste pour le plaisir de dire : « je fais ce qu’il me plaît » on peut ajouter selon mon bon droit. Donc, en résumé et en conséquence pourquoi je dis que le droit = vol car dans cette histoire, il vola au pire en abusus donc abusant de sa position, la vie de son frère. Pour les autres on peut constater le même comportement chez les troglodytes et le même calcul. Il alla de même avec tous ces colons, peu important les siècles, ils sont au final les mêmes - rien ne changent en réalité je parle des siècles - qui volèrent d’innombrables terres au nom de leurs bons droits ou way of life.
IV Portée de la remarque dans un monde de voleurs juridiques ou légaux / illégaux: Feed Back
a/ In fine : Que peut-on dire en conclusion ? Il ne faut surtout pas perdre de tête que le monde connut l’esclavage il y a pas si longtemps, que tout les peuples ont été esclavagistes sans exceptions, que Caïn
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dans notre exemple a voulu esclavagisé son frère celui-ci refusant il le tua. Il ne faut surtout pas oublié qu’en 2025, la planète connaît encore et malgré tout l’esclavage même en France, sont répertoriés de tels faits criminels et selon les lieux c’est plus ou moins à grande échelle sur la planète si l’on se réfère aussi à la traite d’être humains en général. Bref, des sauvages comme je l’ai écrit en costume cravate mais des sauvages quand même.
B/ Les esclaves du droit moderne : Pourquoi parler si dure avec l’expression citoyen esclave : car chez les moyenâgeux et les grecs, romains et autres égyptiens, les esclaves n’étaient pas totalement sans droit contrairement à l’imaginaire des gens (ils étaient protéger par exemple par le droit de leurs propriétaires, celui-ci pouvait leur conférer certains avantages ou droit tout simplement par rapport à d’autres esclaves), c’était surtout des gens dépourvus de tout le minimum vital comme ceux qui bénéficient des subsides des Etats vivant même e t surtout dans les pays dits riches et développés.
On pourrait pense autrement qu’à ceux qui économiquement n’ont rien. En effet, on peut pense à tous ces lieux de non droits sur la planète malgré le règne des Etats de droits sur toute la planète. Quand les entreprises et les états n’appliquent pas eux-mêmes leur propres loi, conventions collectives etc… et ce malgré le fait de multiples condamnations de la CJCE, des tribunaux, ou encore aux USA de la Cour suprême et des tribunaux etc… ce sont de lieux de non droits tout autant, il n’y a pas que les Z.U.P.
Nota bene : Tout ce mic mac ne peut mener qu’à une seule et unique issue. Mais ce n’est n i le lieu ni le moment d’en parler. Cela fera l’objet d’un autre article… Et pour conclure, il n’ y a donc pas de « ce qui est juste » sur cette planète les états ayant mis le avocats à tous les coins de rue - ainsi impossible de se défendre tous seul, ainsi ils préfèrent le déni de justice que de rendre et dire le droit - ainsi celui qui veut se plaindre doit avoir de l’argent beaucoup d’argent dans un monde de mensonges et un monde d’argent, il y a bien l’aide juridictionnelle dans certains pays mais réservés aux très très pauvres - En France concrètement aux gens du RSA - pour une justice payantes et de luxe.
Auteur :
Vidal Bravo - Jandia Miguel
Ingénieur - Master II en droit
Paris II / Panthéon - Assas
UFR de Montpellier I - Centre de droit de la consommation