"De l’article 1104 du Code civil de 1804 à la démonstration mathématique de l’équivalence commutative"
TITRE III — LE RÉGIME APPLICABLE
C’est ici le cœur manquant du droit français des obligations. Si la commutativité est le principe et l’aléa l’exception, alors le principe devrait avoir son propre régime. Nous proposons de le construire autour de trois axes : le critère de l’équivalence, la sanction du déséquilibre et le mécanisme de rectification.
L'ouverture s'arrête ici.
Vous venez de lire la partie qui pose le problème. C'est délibérément là que s'arrête l'accès libre. Le corpus est un travail de recherche personnel poursuivi depuis 1998, et la question m'a toujours intéressé davantage que la conclusion.
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